Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
- Nom commercial
- Créa Info Services
- Entrepreneur
- [À COMPLÉTER : prénom et nom]
- Statut
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIREN
- [À COMPLÉTER : numéro SIREN]
- SIRET
- [À COMPLÉTER : numéro SIRET]
- Adresse
- [À COMPLÉTER : adresse professionnelle]
- contact@creainfoservices.fr
- Téléphone
- [À COMPLÉTER : téléphone, exigé par la loi pour un entrepreneur individuel (afficher_telephone = 1)]
- TVA
- Prix nets. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
- Directeur de la publication
- [À COMPLÉTER : prénom et nom]
Hébergeur
- Société
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site
- ovhcloud.com (nouvel onglet)
Conception et réalisation
Site conçu et développé par Créa Info Services, en code sur mesure, sans outil tiers de suivi.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, éléments graphiques, mise en page, code) est la propriété de Créa Info Services, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les captures des sites présentés dans les réalisations restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduites avec leur accord.
Polices de caractères : Sora et Manrope, sous licence SIL Open Font License 1.1, hébergées sur ce site.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, un client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur : [À COMPLÉTER : nom du médiateur de la consommation].
Données personnelles et cookies
Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Le traitement des données envoyées par le formulaire est décrit dans la politique de confidentialité.
